['\n\n\n\nConditions Générales - Équipe RH Solutions\n\n\n\n
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Conditions Générales d\'Utilisation

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Bienvenue sur le site d’Équipe RH Solutions. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d\'utilisation. Merci de les lire attentivement.

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1. Présentation de la Société

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Équipe RH Solutions exerce dans le secteur des services en ressources humaines, offrant notamment :

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2. Propriété Intellectuelle

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Tout le contenu, images, textes, logos, et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d’Équipe RH Solutions ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, ou exploitation partielle ou totale sans autorisation écrite préalable est interdite.

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3. Utilisation du Site

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Vous vous engagez à utiliser ce site conformément à la loi et aux bonnes mœurs. Vous ne devez en aucun cas :

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4. Responsabilités

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Équipe RH Solutions met tout en œuvre pour assurer l\'exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou dommages résultant de l\'utilisation du site.

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Force majeure

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La société ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté entraînant une interruption ou un dysfonctionnement du site.

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5. Données Personnelles

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Ce site ne collecte pas d’informations personnelles directement via ce document. Pour toute gestion des données personnelles, veuillez consulter notre politique dédiée disponible sur le site.

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6. Liens vers d’Autres Sites

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Des liens vers des sites externes peuvent être présents. Équipe RH Solutions n\'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.

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7. Modifications des Conditions

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Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Équipe RH Solutions. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page.

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8. Droit Applicable et Juridiction

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Les conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents.

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\n Équipe RH Solutions
\n 18 Rue de l\'Industrie, 3ème étage
\n 69003 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes
\n France
\n Téléphone : +33 4 78 62 45 17 89\n
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